MaîtreHervé DECKERS est avocat associé au cabinet DECKERS & JOASSART, inscrit au barreau de Liege-Huy... ne pratique pas l'aide juridique

Publication

Manuel pour celui qui envisage le licenciement pour motif grave 2e édition 2024 | Belgique | Hervé Deckers

Ouvrages

DECKERS, H. et MORTIER, A., : « Le licenciement pour motif grave », 3ème éd., Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2020, p. 215.

DECKERS, H. et MORTIER, A., : « Le licenciement pour motif grave », 2ème éd., Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2014, p. 201.

DECKERS, H. : « Le licenciement pour motif grave », Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2008, p. 168.

DECKERS, H. : « Rupture du contrat de travail et indemnités », Wolters Kluwer Belgium, Waterloo, 2006, p. 134.

Contributions dans ouvrages collectifs

DECKERS H., « La situation de l’auteur présumé de faits de harcèlement moral ou sexuel au travail, ou la cinquième roue du carrosse… », in Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses et les enjeux, Anthemis, 2023, p. 41 et ss.

DECKERS H., « La notion de licenciement collectif à l’aune de la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne et les obligations d’information et de consultation dans le cadre d’entreprises en difficulté », in Aspects sociaux de la réorganisation des entreprises en difficulté, Anthemis, 2022, p. 195 et ss.

DECKERS H., « La théorie civiliste de l’abus de droit et sa place par rapport à la C.C.T. no 109 relative à la motivation du licenciement », in Les mécanismes civilistes dans la relation de travail, Anthemis, 2020, p. 851 et ss.

DECKERS, H., « Heurs et malheurs de la loi du 20 décembre 2002 portant protection des conseillers en prévention », in Questions spéciales de droit social : liber amicorum Maurice Henrard, Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2018, p. 145 et ss.

DECKERS H., La convention relative au conflit d’intérêts en droit du travail : vers l’imposition d’une nouvelle obligation au travailleur ?, in  Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIe siècle, Larcier, 2018, p. 89 et ss.

DECKERS, H., « La modification unilatérale, mais légitime, d’un élément essentiel du contrat de travail par l’employeur », in Droit du Travail tous azimuts, MORMONT, H. (dir.), Formation permanente CUP, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 213 et ss.

DECKERS, H., (avec DEAR, L.) : « La concurrence déloyale du travailleur ou lorsque le travailleur constate que « la loyauté a son petit côté d’obligation, de contrat à respecter… » », in La concurrence loyale et déloyale du travailleur, Anthemis, Limal, 2013, p. 185 et ss.

DECKERS, H., « Sanctions disciplinaires et principe de proportionnalité », in Discipline et surveillance dans la relation de travail, Limal, Anthemis, 2013, p. 109 et ss.

DECKERS, H., (avec BIHAIN, L. et alii) « 1. - Comment concilier une procédure de réorganisation judiciaire qui implique un plan de licenciement collectif et les mécanismes d’information et de consultation préalables des travailleurs ? » in Actualité de la continuité, continuité de l'actualité (DAL, M. et ZENNER, A. (dir.), Bruxelles, Éditions Larcier, 2012, p. 485-498.

DECKERS, H., (avec MORTIER, A.), « Durée du contrat de travail et durée du travail : propos sur quelques questions actuelles… », in Le droit social en chantier, Larcier, Bruxelles., 2012, p. 251 et ss.

DECKERS, H., « Licenciement pour motif grave et principe de proportionnalité : une fausse évidence ? », in Le congé pour motif grave, Anthemis, Limal, 2011, p. 251 et ss.

DECKERS, H., (avec MORTIER, A.), « La notion de « motif grave » dans le cadre du licenciement des (candidats) représentants du personnel », in La protection des représentants du personnel, Anthemis, Limal, 2011, p. 189 et ss.

DECKERS, H. (avec DEAR, L.), « Gérer un licenciement au mieux des intérêts de chaque partie », in Le coût salarial d’une entreprise : aspects sociaux et fiscaux, Anthemis, Limal, 2011, p. 141 et ss.

Articles

DECKERS H., « Le paiement de la rémunération ou d’une indemnité de protection peut-il être constitutif d’un dommage dans le chef de l’employeur ? Un cas particulier de responsabilité du travailleur », Orientations, 2021/4, p. 31.

DECKERS H., « Licenciement pour motif grave, déséquilibre mental et imputabilité morale », Chron. dr. soc., 2020, p. 477.

DECKERS H., « La loi du 19 mars 1991 portant protection contre le licenciement des délégués du personnel : un caractère d’ordre public qui s’effrite… », Chron. dr. soc., 2020, p. 280.

DECKERS H., « Licenciement pour motif grave et obligation d’audition préalable de l’agent contractuel de la fonction publique : entre évolution et révolution », obs. sous C.C., 22 fév. 2018, J.T.T., 2018, p. 274 et ss.

DECKERS, H., « Le licenciement pour motif grave – Chronique de jurisprudence (2012-2016) – Définition et formalisme », Orientations, 2018/5, p. 11 et ss.

DECKERS, H. (avec MORTIER, A.), « Les conséquences du non-paiement de la rémunération par l’employeur », Orientations, 2018/2, p. 2 et ss.

DECKERS, H., « La liberté d’expression du « lanceur d’alerte » à l’épreuve des obligations du travailleur salarié », Orientations, 2016/8, p. 35 et ss.

DECKERS, H., « Le montant des dommages et intérêts en cas de démission pour motif grave », note sous C.T. Bruxelles (1ere ch.), 26 mai 2015, Chron. dr. soc., 2016/ 5, p. 222-223.

DECKERS, H., « Motif grave, organe collégial et respect du délai de 3 jours : la simple « possibilité » d’être informé des faits suffit-elle à faire courir le délai ? » Commentaire de C. trav. Bruxelles, 2 juin 2015, Chron. dr. soc., 2016/5, p. 185-186.

DECKERS H., « Licenciement pour motif grave et principe de proportionnalité : aspects théoriques et pratiques », Orientations, 2015/8, p. 2-13.

DECKERS H., « Le conseiller en prévention d'un Service interne de Prévention et de Protection au Travail (S.I.P.P.) : désignation, statut et protection contre le licenciement », Orientations, 2015/1, p. 2-13.

DECKERS, H., « La sanction de l'absence d'audition préalable au licenciement d'un agent contractuel du secteur public - Commentaire de Cour Trav. Mons », 10 janvier 2011, Chron. dr. soc., 2013/7, p. 347-349.

DECKERS, H., « Facebook et motif grave », Chron. dr. soc., 2013/2, p. 114-115 (note sous Trib. Trav. Namur (2e ch.), 10 janv. 2011).

DECKERS, H., « La jurisprudence récente de la Cour de justice des Communautés européennes en matière de licenciements collectifs et son incidence en droit belge », J.T.T., 2005, p. 405 à 412.

DECKERS, H., « La réglementation belge en matière de licenciements collectifs est-elle conforme à la directive 58/59/CE du Conseil du 20 juillet 1998 ? », J.T.T., 2002, p. 225 à 232.